J.O. Numéro 1 du 1er Janvier 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 00068

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Arrêté du 19 novembre 1999 portant nomination à la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique

NOR : MCCE9900762A



Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 19 novembre 1999, sont nommés membres de la délégation permanente du Conseil national de la recherche archéologique :
M. Arcelin (Patrice) ;
Mme Audouze (Françoise) ;
Mme Burnouf (Joëlle) ;
M. Fiches (Jean-Luc) ;
M. Geneste (Jean-Michel) ;
Mme Tranoy (Laurence).